J.O. 221 du 21 septembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 15667
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Arrêté du 11 septembre 2002 portant nomination au cabinet du ministre
NOR : SPRK0270205A
Le ministre des sports,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu les arrêtés des 18 juin et 10 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 1
Sont nommés au cabinet du ministre :
Conseillers techniques
Jérôme Rouillaux.
A compter du 25 septembre 2002 :
Pascale Trimbach.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 septembre 2002.
Jean-François Lamour